Formation – Connaître la réglementation douanière et maîtriser le transport

Programme de formation : Connaître la réglementation douanière et maîtriser le transport

✅ Module 1 : Introduction à la réglementation douanière

• Présentation des principes fondamentaux de la réglementation douanière.
• Comprendre le rôle de la douane dans le commerce international.
• Différences entre les droits de douane, les taxes et autres régulations.

✅ Module 2 : Les documents douaniers essentiels

• Les documents nécessaires à l’importation et à l’exportation : factures, certificats d’origine, déclarations en douane.
• Comprendre les formalités douanières et leur impact sur le processus logistique.
• Les différentes procédures douanières (procédure normale, simplifiée, etc.).

✅ Module 3 : Le calcul et la gestion des droits de douane

• Méthodes de calcul des droits de douane : bases imposables, taux applicables.
• Gestion des exemptions et des réductions de droits de douane (accrochements tarifaires, zones franches, etc.).
• Le classement tarifaire des marchandises et son impact sur la gestion des coûts.

✅ Module 4 : Le transport international des marchandises

• Choix des modes de transport : maritime, aérien, ferroviaire et routier.
• Comprendre les Incoterms et leur rôle dans le transport international.
• Assurer la conformité des conditions de transport avec la réglementation douanière.

✅ Module 5 : Les risques et la gestion des litiges douaniers

• Identifier les risques potentiels liés aux erreurs douanières : amendes, retard, confiscation.
• Gestion des litiges douaniers et des sanctions possibles.
• Comment prévenir les erreurs et optimiser la conformité des opérations de transport.

✅ Module 6 : Le suivi et l’optimisation des opérations douanières

• Outils et solutions pour automatiser et optimiser les formalités douanières.
• Gestion des retours de marchandises et de la documentation associée.
• La gestion des risques liés aux contrôles douaniers et la sécurisation des chaînes d’approvisionnement.